Transcript GUIDE des Procédures BPJEPS DEJEPS DESJEPS

Guide des procédures
entre les organismes de formation,
le jury et la direction régionale
BPJEPS
Brevet Professionnel de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport
DEJEPS
Diplôme d’Etat de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport
DESJEPS
Diplôme d’Etat Supérieur de la Jeunesse, de l’Education Populaire et du Sport
CS
Certificats de spécialisation
UCC
Unités capitalisables complémentaires
Mars 2015
Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale
66 A rue St Sébastien CS 50240 13292 MARSEILLE CEDEX 6
04 88 04 00 10 04 88 04 00 88 / www.paca.drjscs.gouv.fr
Guide de procédures DRJSCS PACA
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L’objet de ce guide est de fixer les procédures liées à la mise en place d’une formation BP JEPS,
DEJEPS ou DESJEPS en PACA et de rappeler ainsi le rôle de chacun (organisme de formation,
jury, direction régionale) dans les différentes étapes d’une formation.
Pour toute difficulté, vous pouvez contacter le secrétariat dont les coordonnées figurent ciaprès en annexe.
1-
L’habilitation
2-
Constitution du Jury régional de spécialité
3-
L’inscription des candidats auprès de la DR
4-
Les exigences préalables à l’entrée en formation
5-
La sélection à l’entrée en formation
6-
Le positionnement (P.I.F.)
7-
Les exigences préalables à la mise en situation pédagogique (E.P.M.S.P.)
8-
Les certifications
9-
La délivrance des diplômes
10-
schéma du rôle des OF, du jury, de la DR
Annexe 1 : contacts pour le BPJEPS
Annexe 2 : contacts pour le DEJEPS
Annexe 3 : contacts pour le DESJEPS
Annexe 4 : contacts pour les CS
Annexe 5 : contact pour les UCC
Annexe 6 : contacts pour les référents techniques et pédagogiques
1. Habilitation
L’habilitation est prononcée sur dossier adressé à la Direction Régionale selon le calendrier
annuel suivant :
• Dépôt des demandes au 31 mars et au 30 septembre de chaque année (dossier
de candidature et saisie dans l’application GEPAFO)
• Instruction des demandes et réunion des commissions en avril/mai et en
octobre/novembre
• Délivrance des numéros d’habilitation et notifications à partir de novembre et
mai
• Inscription au calendrier national des formations via l’application GEPAFO
• Mise en ligne des formations habilitées sur le site Web de la D.R.J.S.C.S.
• Toutes modifications d’un élément du dossier d’habilitation doivent être
transmises, soumises à la DRJSCS pour approbation et doit s’accompagner de la
présentation d’un projet de modification
2. Constitution du Jury régional de spécialité
Le Directeur Régional arrête la constitution du jury de régional pour chaque spécialité et le cas
échéant les commissions et les listes d’experts auprès du jury.
La ou les dates des jurys délibératifs sont saisies dans l’application nationale GEPAFO par la
DRJSCS en précisant ceux qui sont ouverts à la VAE.
3. L’inscription des candidats
Conformément à l’article A 212-17 du code du sport, le dossier d’inscription comporte une
fiche d’inscription normalisée et les pièces à joindre.
Pour simplifier les formalités administratives, il a été décidé que ces dossiers seraient déposés
auprès de l’organisme de formation un mois avant la date de déroulement des TEP.
Les dossiers d’inscription des candidats font l’objet d’une vérification par la Direction Régionale
selon des modalités propres à chaque spécialité et/ou à chaque territoire (cf. les arrêtés de
spécialité).
Dans tous les cas, cette vérification du dossier intervient avant le déroulement des tests
d’exigences préalables et porte notamment sur la vérification des diplômes ou des attestations
dispensant les candidats des T.E.P.
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4. Les exigences préalables à l’entrée en formation
•
•
Nomination d’un expert par la Direction Régionale.
L’organisme de formation est en charge de l’organisation matérielle des TEP et de la
convocation des candidats.
Le déroulement des TEP doit être conforme aux textes de la spécialité et de la mention
et/ou aux éléments prévus dans le dossier d’habilitation.
Transmission à la Direction Régionale du Procès Verbal signé par l’expert, et, des
copies de :
• la Fiche d’inscription normalisée,
• la CNI, passeports…
• des diplômes et attestations
• 2 enveloppes affranchies et libellées à l’adresse du candidat
Saisie par l’O.F. des candidats ayant réussis les T.E.P. dans GEPAFO (en tenant à jour
les coordonnées des candidats)
Validation des propositions des T.E.P. par la DRJSCS (à l’aide du PV reprenant les
« E.C. » et leur proposition pour l’ensemble des candidats)
•
•
•
•
NB :
Pour toutes dispenses de T.E.P. (ex. : attestation du Directeur Technique National, CQP…) :
-
ne pas saisir les candidats dans la partie T.E.P. de GEPAFO et ne pas les enregistrer sur le
P.V.,
-
transmettre les pièces justificatives avec le dossier d’inscription du candidat.
5. La sélection d’entrée en formation
La sélection des candidats à l’entrée en formation, sous la responsabilité de l’organisme de
formation, doit se dérouler selon les modalités définies dans le dossier d’habilitation. La
sélection fait suite aux TEP.
A l’issue de la sélection, l’organisme de formation doit adresser à la D.R.J.C.S. le procès verbal
signé récapitulant la liste des candidats admis en formation (par ordre alphabétique).
L’organisme renseigne les candidats sélectionnés dans l’application nationale GEPAFO. La
D.R.J.S.C.S. vérifie les sélections à l’aide du P.V.
Les candidats n’ayant pas satisfait aux tests d’exigences préalables ne pourront pas être admis
en formation.
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6. Le positionnement et l’inscription
Il permet de situer le candidat par rapport au :
-
référentiel professionnel pour tenir compte de son projet professionnel,
-
référentiel de certification au regard de ses expériences.
Il est organisé par l’organisme de formation selon les modalités décrites dans le dossier
d’habilitation.
Un plan individuel de formation (P.I.F.) est construit avec le stagiaire. Il tient compte de ses
capacités d’apprentissage et de ses possibilités de formation.
L’organisme propose les candidats dans l’application GEPAFO (ne pas oublier de renseigner le
statut par rapport à l’emploi et les dispenses).
Les P.I.F. et les pièces administratives des candidats (diplômes, équivalences de dispense de
certification) sont transmis à la D.R.J.S.C.S., qui valide les inscriptions.
Un numéro de livret de formation par candidat est délivré pour la durée de la session habilitée.
NB :
On considère un candidat si :
7.
-
Il est inscrit dans une formation habilitée,
-
Il dispose d’une structure d’alternance et d’un tuteur,
-
Il existe une convention de formation entre le candidat, l’O.F. et la structure d’alternance.
Les exigences préalables à la mise en situation pédagogique (article 14
– arrêté du 18 avril 2002)
Elles se déroulent sous la responsabilité de l’organisme de formation, selon les modalités
définies dans le dossier d’habilitation.
L’organisme les enregistre dans GEPAFO. Il transmet le procès verbal de réussite à la
D.R.J.S.C.S., qui vérifie les saisies.
8. Les certifications
8.1 - Validation du processus de certification
Avant le démarrage de la formation, l’O.F. transmet au jury les grilles de certifications afin qu’il
les étudie et les valide. Pour chacune des U.C., ces grilles doivent faire apparaître :
- Le rappel des modalités de l’épreuve certificatives
- les compétences attendues et les critères de réussite.
- une zone prévoyant la décision du jury (PROPOSE/ NON PROPOSE)
- une place réservée aux commentaires pour conseiller et orienter le stagiaire en cas
d’orientation vers un rattrapage.
Au démarrage de la formation, l’O.F. transmet le calendrier des épreuves certificatives mis à
jour en fonction du ruban pédagogique habilité.
8.2 - Organisation des épreuves de certification
Le jury arrête le calendrier des sessions de jury.
Le jury détermine la composition des commissions, dans lesquelles peuvent siéger des experts
chargés de l’évaluation certificative des épreuves.
La ou les personnes chargées de procéder aux certifications doivent être validées au préalable
par le jury.
Les résultats des propositions de certification sont communiqués par l’O.F. à chaque candidat.
Ces propositions de certification sont enregistrées dans GEPAFO par la Direction Régionale. Le
jury valide les propositions et propose au Directeur Régional la délivrance ou non de l’UC.
9. Délivrance des diplômes
Les diplômes sont édités par la direction régionale après validation de toutes les Unités
Capitalisables par un jury délibératif de la spécialité du BP JEPS, du DE ou du DES JPS.
Pour les candidats ayant échoué au diplôme, la direction régionale notifie par écrit cet échec en
indiquant les UC n’ayant pas été validées et les voies et délais de recours.
10. schéma du rôle des OF, du jury, de la DR
Annexe 1 BPJEPS
Spécialités du BPJEPS
Secrétariat
Activités aquatiques et de la natation
Corinne CHICHE (Provence-Alpes)
Tél : 04 88 04 09 10
corinne.chiche@drjscs.gouv.fr
Corinne TURCO (Côte d’Azur)
Tél : 04 88 04 00 84
corinne.turco@drjscs.gouv.fr
Activités du cyclisme
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
Olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
Activités équestres
Jean – Pierre DEDEYAN
Tél : 04.88.04.00.69
jean-pierre.dedeyan@drjscs.gouv.fr
Activités gymniques de la forme et de la force
Christine RIGOBERT
Tél : 04 88 04 00 73
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Activités nautiques mention canoë-kayak et
disciplines associées
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Activités nautiques mention engins tractésparachutisme ascensionnel nautique
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Activités nautiques mention motonautisme
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Activités nautiques mention voile
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Activités nautiques mention ski nautique
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Activités physiques pour tous
Simone BERLINGHI
Tél : 04 88 04 09 05
Simone.berlinghi@drjscs.gouv.fr
Activités pugilistiques
Rose – Aimée CRETIER
Tél : 04.88.04.09.13
rose-aimée.crétier@drjscs.gouv.fr
Activités de randonnées
Jean – Pierre DEDEYAN
Tél : 04.88.04.00.69
jean-pierre.dedeyan@drjscs.gouv.fr
Activités sports collectifs
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
Olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
Animation culturelle
Julie TOM
Tél : 04 88 04 09 04
julie.tom@drjscs.gouv.fr
Animation sociale
Myriam TRINCHERO
Tél : 04 88 04 00 77
myriam.trinchero@drjscs.gouv.fr
Education à l’environnement et développement
durable
Julie TOM
Tél : 04 88 04 09 04
julie.tom@drjscs.gouv.fr
Golf
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
Olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
Loisirs tous publics
Julie TOM (Provence-Alpes)
Tél : 04 88 04 09 04 / julie.tom@drjscs.gouv.fr
Myriam TRINCHERO (Côte d’Azur)
Tél : 04 88 04 00 77
myriam.trinchero@drjscs.gouv.fr
Parachutisme
Simone BERLINGHI
Tél : 04 88 04 09 05
Simone.berlinghi@drjscs.gouv.fr
Pêche de loisirs
Corinne CHICHE
Tél : 04 88 04 09 10
corinne.chiche@drjscs.gouv.fr
Plongée subaquatique
Corinne TURCO (Côte d’Azur)
Tél : 04 88 04 00 84
corinne.turco@drjscs.gouv.fr
Sport automobile
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
Olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
Techniques de l’information et de la communication Julie TOM
Tél : 04 88 04 09 04 /
julie.tom@drjscs.gouv.fr
Simone BERLINGHI
Tél : 04 88 04 09 05
Simone.berlinghi@drjscs.gouv.fr
Vol libre
Annexe 2 DEJEPS
Spécialités du DEJEPS
Secrétariat
ATHLETISME ET DISCIPLINES ASSOCIEES
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
CANOË-KAYAK ET DISCIPLINES ASSOCIEES
Corinne CHICHE
Tél : 04 88 04 09 10
corinne.chiche@drjscs.gouv.fr
DEVELOPPEMENT DE PROJETS , TERRITOIRES ET
RESEAUX
Isabelle COURTINAT
Tél : 04 88 04 09 12
isabelle.courtinat@drjscs.gouv.fr
EQUITATION
Jean – Pierre DEDEYAN
Tél : 04.88.04.00.69
jean-pierre.dedeyan@drjscs.gouv.fr
ESCALADE
Corinne CHICHE
Tél : 04 88 04 09 10
corinne.chiche@drjscs.gouv.fr
HAND-BALL
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
NATATION
Corinne CHICHE
Tél : 04 88 04 09 10
corinne.chiche@drjscs.gouv.fr
PETANQUE
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
PLONGEE
Corinne TURCO
Tél : 04 88 04 00 84
corinne.turco@drjscs.gouv.fr
RUGBY
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
SKI
Corinne TURCO
Tél : 04 88 04 00 84
corinne.turco@drjscs.gouv.fr
TENNIS
Corinne CHICHE
Tél : 04 88 04 09 10
corinne.chiche@drjscs.gouv.fr
TRIATHLON
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
VOILE
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
VOLLEY-BALL
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
Annexe 3 DESJEPS
Spécialités du DESJEPS
Secrétariat
Animation socio-éducative et culturelle
mention direction de structure ou de projet
Isabelle COURTINAT
Tél : 04 88 04 09 12
isabelle.courtinat@drjscs.gouv.fr
Performance sportive
Mention plongée subaquatique
Corinne TURCO
Tél : 04 88 04 00 84
corinne.turco@drjscs.gouv.fr
Performance sportive
Mention Tennis
Corinne CHICHE
Tél : 04 88 04 09 10
corinne.chiche@drjscs.gouv.fr
Annexe 4 Certificats de spécialisation
Certificat de spécialisation
Secrétariat
Accompagnement et intégration des personnes en
situation d’handicap
Simone BERLINGHI
Tél : 04 88 04 09 05
simone.berlinghi@drjscs.gouv.fr
Accompagnement à la démarche de développement
durable
Julie TOM
Tél : 04 88 04 09 04
julie.tom@drjscs.gouv.fr
Animation et maintien de l'autonomie de la personne
Simone BERLINGHI
Tél : 04 88 04 09 05
simone.berlinghi@drjscs.gouv.fr
Animation et insertion sociale
Myriam TRINCHERO
Tél : 04 88 04 00 77
myriam.trinchero@drjscs.gouv.fr
Croisière
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Environnement numérique et réseaux
Julie TOM
Tél : 04 88 04 09 04
julie.tom@drjscs.gouv.fr
Annexe 5 Unités capitalisables complémentaires
U.C.C.
Secrétariat
Direction d’un accueil collectif de mineurs
Julie TOM
Tél : 04 88 04 09 04
julie.tom@drjscs.gouv.fr
Canoë-kayak "eau calme et rivière d'eau vive"
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Canoë-kayak "eau calme, mer et vagues"
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Conduite sur Glace
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
Engins tractés
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Jet (véhicule nautique à moteur)
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Parachutisme ascensionnel nautique
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Pêche de loisirs sur le domaine maritime
Corinne CHICHE
Tél : 04 88 04 09 10
corinne.chiche@drjscs.gouv.fr
Pétanque
Simone BERLINGHI
Tél : 04 88 04 09 05
simone.berlinghi@drjscs.gouv.fr
Planche à voile
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Ski nautique d'initiation et de découverte
Christiane CARLON
Tél : 04 88 04 00 37
christiane.carlon@drjscs.gouv.fr
Vélo tout terrain
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
Baby mini volley
Olivia DIB-SAIDOU
Tél : 04 88 04 09 14
olivia.dib-saidou@drjscs.gouv.fr
Annexe 6
Formations de l’animation et du sport
Référents Techniques et pédagogiques
Martine ALORY
Tél : 04.88.04.09.02 - 06.46.78.48.90
martine.alory@drjscs.gouv.fr
Jean-François ARNAUD
Tél : 04.88.04.00.23- 06.46.78.49.44
jean-françois.arnaud@drjscs.gouv.fr
Louise BOURNINE
Tél : 04 88 04 00 28 - 06.46.78.50.33
louise.bournine@drjscs.gouv.fr
Patrick BUTTIGIEG
Tél : 04 88 04 00 32 - 06.46.78.51.34
patrick.buttigieg@drjscs.gouv.fr
Emilie CADIERE
Tél : 06.01.27.65.69
emilie.cadiere@drjscs.gouv.fr
Marie-Annick CHABASSIEU
Tél : 04 88 04 09 51 - 06.46.78.51.50
marie-annick.chabassieu@drjscs.gouv.fr
Sylvie DOLLE
Sylvie.dolle@alpes-maritimes.gouv.fr
François IMBERT
Tél : 04.88.04.09.54 – 06 35 24 21 41
françois.imbert@drjscs.gouv.fr
François KERMARC
Tél : 04 88 04 09 23 - 06.46.78.57.04
francois.kermarc@drjscs.gouv.fr
Anne LACOUR
Tél : 04 88 04 00 56 – 07 77 25 00 76
anne.lacour@drjscs.gouv.fr
Christian PAULEVE
Tél : 04 88 04 09 01 – 06 51 99 52 82
christian.pauleve@drjscs.gouv.fr
Francis PELEGRI
Tél : 04 88 04 09 82 - 06.01.27.64.74
francois.pelegri@drjscs.gouv.fr
François SCHULLER
Tél : 04 88 04 00 75 - 06.01.27.65.70
francois.schuller@drjscs.gouv.fr
Sandrine TSICHLAKIS
Tél : 04.88.04.09.37- 06.46.78.46.77
sandrine.tsichlakis@drjscs.gouv.fr